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La résidence alternée et la montée des « doesband » (de l’anglais, husband)
Ma femme m’a récemment dit qu’un époux qui s’occupe de la maison et des enfants est un « doesband ». Je ne dirai pas ici si j’ai moi-même reçu ce titre !
Ce court article se penche sur la question de savoir si le droit anglais soutient les « doesbands », et plus largement tous les pères séparés, y compris ceux qui n’étaient pas mariés, lorsque ceux-ci souhaitent mettre en place une résidence alternée.
Les professionnels du droit de la famille avec lesquels je m’entretiens ont des avis contradictoires sur la pratique des tribunaux sur cette question. Il y a eu, au cours des dix dernières années, et surtout au cours des cinq dernières, une augmentation considérable du nombre de pères qui demandent et obtiennent une résidence alternée ou un droit de visite et d’hébergement élargi. En parallèle, et sans doute de plus en plus en décalage avec notre époque, de nombreux juges restent réticents à ordonner la mise en place d’une résidence alternée. Ils peuvent alors mettre en place un droit de visite et d’hébergement de 5 nuits sur une période de deux semaines, ou de 4 sur une période de 10 jours.
J’ai récemment demandé à un barrister très expérimenté pourquoi une résidence alternée n’avait pas été mise en place dans l’un de nos dossiers. Il m’a répondu que des recherches pourraient être menées afin de comparer les pratiques des différents Etats, ainsi que dans les ouvrages académiques. La réponse m’a semblé un peu évasive. A moins que les clients n’insistent pour la mise en place de résidences alternées, le statu quo perdurera. L’Angleterre est de plus en plus en décalage avec les juridictions voisines, en particulier la France où la mise en place d’une résidence alternée est souvent ordonnée dès que l’enfant atteint l’âge de six ans environ.
L’autre problème que je constate dans la situation actuelle est l’incohérence des décisions de justice. Différents juges agissent différent. J’ai le sentiment que les juges plus âgés sont satisfaits du statu quo et que les juges plus jeunes sont plus enclins à mettre en place une résidence alternée ou un droit de visite et d’hébergement élargi. Cela n’est sans doute pas surprenant quand tout ce que le Children Act 1989 indique aux juges en la matière est (a) de prendre en compte l’intérêt de l’enfant avant tout et (b) de se souvenir du principe selon lequel l’implication d’un parent dans la vie d’un enfant est dans cet intérêt.
Ce second principe a été introduit en 2014. Nous pouvons tous être d’accord avec son énoncé mais cela ne nous dit pas grand-chose. Il ne correspond pas au contexte social moderne.
Un autre problème réside dans le fait que pour les pères qui souhaitent être impliqués, la résidence alternée constitue un vecteur de nivellement des opportunités de carrières hommes-femmes. Trop souvent, le débat tourne autour de l’argument négatif du « ticket repas à vie » (« meal ticket for life ») contre les épouses pensant qu’elles peuvent vivre aux crochets d’époux plus riches. Je ne vois pas en quoi il s’agit d’un problème démographique massif « qui doit être stoppé », comme le prétendent certains. Comment pourrait-il en être ainsi puisqu’il n’y a qu’un nombre limité de famille de footballeurs, banquiers, etc. Les problèmes les plus importants ne tournent-ils pas plutôt autour du financement de la garde des enfants (notre système est actuellement le plus cher d’Europe), ainsi que des tribunaux supportant la résidence alternée ? N’est-il pas temps d’évoluer sur cette question de résidence alternée ?